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Le responsable du site est M. Jacques Passot, cogérant d’Europ Elec Audiovisuel.

Le responsable informatique du site www.europ-elec.fr est M. Jean-Christophe Ducrocq.

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3. MISE EN GARDE

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Bien qu’Europ Elec Audiovisuel mette tout en œuvre pour protéger les informations en ligne sur le site ou transmises par le biais du site à Europ Elec Audiovisuel, elle ne peut assurer ni garantir que ces informations sont totalement sécurisées.

4. LE CONTENU DU SITE

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Europ Elec Audiovisuel met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

5. INFORMATIQUE ET LIBERTES

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6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU'UTILISATEUR

6.1 RESPECT D'AUTRUI

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6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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De même les marques et autres signes distinctifs tels que logos figurant sur le site sont la propriété d’Europ Elec Audiovisuel ou de ses partenaires, et toute utilisation par des tiers non autorisés en est strictement interdite.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse d’Europ Elec Audiovisuel est donc prohibée, quels que soient le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6.3 LIENS HYPERTEXTES

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7. COPYRIGHT

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8. CREDITS

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